[instruction générale pour les levées]

DISPOSITIONS de l'appendice à l'instruction générale pour les levées dont l'exécution a été ordonnée par Billet Royal du 13 octobre 1819. Qui regarde les attributions des autorités locales et les intérêts des jeunes gens de la levée. Chambéry, Pierre Albera, 1819. Gr.in-4, couverture d’attente de l’époque, impression sur papier fort.  Grandes marges. Mention manuscrite de l'époque “ Épagny” et quelques additions griffonnées sur la page de couverture.

 

Les différents titres examinent les dispositions préliminaires à l'enrôlement,  les exemptions,  les réformes pour indispositions corporelles,  les règles de la distribution quant aux circonstances sociales et domestiques des hommes passés à l'enrôlement général , le départ pour le corps dans la ville chef-lieu de province,  le remplacement,  les recours. Le dernier feuillet consiste en un modèle destiné aux administrations compétentes. 

 

120,00€ TTC